Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITSEA CIPES
Centre Interprofessionnel de Promotion Economique et Sociale Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94505463
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque ITSEA CIPES

Déposée le 3 février 1994 par l'association loi 1901 Centre Interprofessionnel de Promotion Economique et Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITSEA CIPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Interprofessionnel de Promotion Economique et Sociale domicilié(e) Château Sahler, 25400 EXINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 309 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul BAUDOUIN CIPES - France.

La marque ITSEA CIPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSEA CIPES est expirée depuis le 3 février 2004.

Centre Interprofessionnel de Promotion Economique et Sociale a également déposé les autres marques suivantes : B.A. -Ba du secourisme , CIPES


Centre Interprofessionnel de Promotion Economique et Sociale Association Loi 1901 - Château Sahler, 25400 EXINCOURT - France - SIREN 778309864


Jean-Paul BAUDOUIN CIPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Conseils, information ou renseignement d'affaires.Education - Formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.